Vous êtes propriétaire d’un château ou d’une belle demeure et vous y organisez des activités ponctuelles ou régulières ? Vous avez un restaurant, des chambres d’hôtes, une aile d’une dépendance transformée en gîte ou un musée dans votre domaine ?
Si la réponse est oui, alors souscrire un contrat d’assurance multirisque pour vos activités commerciales est indispensable.
En effet, les risques spécifiques aux activités commerciales d’un château sont particulièrement nombreux. Grâce à des garanties complètes en cas de sinistre, et à une responsabilité civile sur-mesure, vous bénéficiez d’une protection adaptée à votre exploitation.
Nous vous expliquons tout sur l’assurance des activités commerciales d’un château et d’une belle demeure.
Quels sont les risques spécifiques dans un château ?
Les châteaux sont par définition des édifices anciens dont la construction peut dater de plusieurs siècles.
Même si votre demeure d’exception est bien entretenue, il existe des risques bien spécifiques à ce type de bien.
Ceux-ci peuvent entraîner des dommages matériels ou corporels sur vos clients, tant lors de visites guidées que lors d’activités ponctuelles ou régulières :
– une chute de pierre / tuile peut entrainer un accident corporel sur l’un de vos visiteurs
– un choc de véhicule, tel qu’un car de touristes ou une voiture qui recule contre votre monument peut provoquer un dommage matériel
– un client peut tomber dans les douves ou un étang et se noyer
– pendant une visite guidée, un client peut tomber dans un escalier ou traverser un plancher vétuste
– des lustres anciens peuvent se décrocher et blesser un visiteur
– des ornements peuvent tomber sur un client
– des statues en pierre peuvent se fissurer et s’écrouler sur un visiteur
– etc.
Face à ces potentiels risques et aux litiges qu’ils peuvent engendrer, les propriétaires de châteaux ouverts au public et ayant une activité professionnelle doivent impérativement se protéger. De plus, ils doivent bien penser à déclarer leurs différentes activités auprès de leurs agents d’assurance ou courtiers spécialisés.
La solution pour protéger votre château : souscrire à une assurance responsabilité civile professionnelle qui garantit une couverture complète de vos activités.
Quelles sont les différentes activités commerciales d’un château ?
Les activités commerciales ou professionnelles d’un château peuvent être proposées sur une base ponctuelle et / ou régulière.
Très variées, elles permettent aux visiteurs de découvrir toute la richesse du patrimoine français sous différentes facettes. Ces mêmes activités permettent aussi aux nombreux propriétaires qui ont la gentillesse d’ouvrir leurs biens, de générer des revenus supplémentaires pour payer leurs charges annuelles (primes d’assurances, abonnement de sécurité, frais liés aux ménages, jardiniers, etc.). Pour les plus ambitieux, ces activités leur permettent de dégager des bénéfices.
Les activités ponctuelles
Les activités ponctuelles sont particulièrement diversifiées. Elles peuvent durer de quelques heures, à plusieurs semaines selon les besoins des clients et les disponibilités du château :
– organisation de mariages
– privatisation pour des team buildings ou master classes
– location des lieux pour des tournages de films / séries / spots publicitaires
– location de vélos, pédalos ou barques autour du château
– parcs à thème, zoos, shows équestres, etc.
– escape games (très populaires, ils permettent de faire revivre certains espaces)
– jardins en plein air (labyrinthes, potagers payants, etc.)
– visites guidées (journées portes ouvertes, journées du patrimoine, etc.)
– événements spéciaux (anniversaires, célébrations, etc.)
– événements culturels (mini concerts, galas, mini représentations, reconstitutions historiques, etc.).
Les activités régulières
Caractérisées par leur continuité, ces activités commerciales font partie intégrante de la vie quotidienne du château :
– musée
– restaurant
– gîte, location saisonnière ou chambres d’hôtes
– hôtellerie
– dégustation de vins
Ces différents événements et prestations proposés par les châteaux impliquent une clientèle et un personnel plus ou moins nombreux. La présence d’employés et de visiteurs multiplie les risques de sinistres dont il faut se prémunir.
Responsabilité civile professionnelle : indispensable pour protéger les activités commerciales d’un château
La responsabilité civile professionnelle occupe une place capitale dans les garanties d’un contrat d’assurance château et belle demeure.
En tant que propriétaire et / ou exploitant d’un château, mais aussi chef d’entreprise, vous devez être couvert face aux risques inhérents à votre exploitation afin de protéger votre propriété, vos employés et vos clients.
Qu’est-ce qu’une responsabilité civile professionnelle ?
La responsabilité civile professionnelle fait partie des garanties spécifiques d’un contrat d’assurance multirisque. Aussi appelée « RCP » ou « RC PRO », elle vous protège contre les dommages à un tiers causés dans le cadre de votre activité. Qu’ils soient provoqués par vous-même, vos employés ou votre matériel professionnel, la responsabilité civile professionnelle vous permet d’exercer sereinement votre activité.
Quels sont les sinistres couverts par la responsabilité civile professionnelle d’un château ?
La responsabilité civile professionnelle vous couvre vous-même et votre personnel face aux dommages corporels, matériels et immatériels causés aux clients et visiteurs de votre château.
Ce contrat est élaboré sur mesure selon le type d’activités que vous proposez au sein de votre propriété, qu’elles soient temporaires ou régulières.
De manière générale, la RCP ou « RC PRO » inclut une protection contre :
– les intoxications alimentaires si votre château est doté d’un bar ou d’un restaurant
– la faute inexcusable si l’un de vos salariés se blesse par votre faute (ex : rambarde non installée, chute dans un escalier, etc.)
– les vols sur les clients ou le personnel
– les dommages aux biens confiés
– les dommages corporels (voir plus haut : « Quels sont les risques spécifiques dans un château ? »)
– les dommages immatériels non consécutifs « DINC ». Il s’agit d’un dommage qui n’est pas la conséquence d’un dommage matériel ou corporel. Exemple : le trouble de voisinage, un préjudice économique, l’interruption d’un service, la privatisation de jouissance, etc.
– les atteintes liées à l’environnement entrainant un préjudice écologique
Focus sur la responsabilité civile lors d’un mariage
Une assurance de responsabilité civile doit être obligatoirement souscrite par les futurs mariés.
Un contrat à part du type « Responsabilité Civile d’organisateur d’événements temporaires » est vivement recommandé. En effet, ce contrat leur garantit une protection face aux dommages matériels qu’ils pourraient causer sur le château, son mobilier et ses jardins dans le cadre de l’organisation de leurs événements (mariages, anniversaires, team buildings, etc.). Ils sont aussi couverts en cas de dommages corporels occasionnés sur les employés du domaine.
La fréquence des mariages peut être particulièrement élevée dans certains châteaux (plus de 30 dans certains cas). Ce contrat évite également aux propriétaires exploitants d’augmenter la sinistralité de leurs contrats multirisques professionnels et par conséquent de ne pas entrainer de majoration sur leurs primes d’assurances.
Toutefois, la « Responsabilité Civile d’organisateur d’événements temporaires » ne remplace en rien l’obligation pour les propriétaires exploitants de châteaux de souscrire également de leur côté à une assurance responsabilité civile professionnelle. Et pour cause, ils reçoivent dans leurs propriétés de nombreux invités, ce qui augmente le risque de sinistres (accident, feu, etc.).
C’est en effet la solution qui assure une protection face à des incidents matériels (dégâts des eaux, incendies, défaillances techniques, et tout autre sinistre extérieur aux mariés et aux invités) et corporels.
À noter : aujourd’hui, la quasi majorité des assureurs demande un minimum de protection pour vous accorder des « garanties professionnelles ». Passé un certain chiffre d’affaires et / ou l’usage de certaines activités (exemple : l’organisation de mariages), vous devez installer des extincteurs et des détecteurs de fumée par l’intermédiaire d’un professionnel (IPSI, Elite Incendie, etc.).
Aussi, vos installations électriques doivent être impérativement contrôlées et « conformes », c’est-à-dire « sans anomalies graves pouvant engendrer un risque d’incendie ». De nombreuses sociétés spécialisées existent au niveau national et régional du type APAVE, SOCOTEC ou Bureau Véritas. L’unique problème de nos jours, est de trouver un créneau disponible pour les faire intervenir, car elles sont souvent très sollicitées.
Soyez malin et passez par des sociétés locales agrées par l’APSAD (Assemblée Plénière des Sociétés d’Assurances Dommages). Votre assureur ne pourra plus refuser votre vérification électrique si votre prestataire est agréé APSAD. Ainsi, vous pourrez réduire les délais d’intervention sur votre site. Si vous ne savez pas à qui vous adresser, demandez à votre courtier de vous dresser la liste des sociétés agrées APSAD ou rendez-vous sur le site du Centre national de prévention et de protection.
En cas de difficultés, GEA Assurances vous fera bénéficier de ses partenaires spécialisés avec des accès prioritaires.
Perte d’exploitation : quelles garanties ?
Chez GEA Assurances, nous définissons la perte d’exploitation comme un « arrêt de votre activité suite à un incendie, dégât des eaux, vandalisme, explosion, impossibilité d’accès, fermeture administrative, etc. ».
Par exemple, si le chemin d’entrée de votre château est endommagé par une chute d’arbres provoquée par une tempête et n’est plus praticable, il est possible de bénéficier d’une indemnisation. En effet, ce sinistre génère une impossibilité de recevoir des visiteurs, et donc une baisse de votre chiffre d’affaires.
Il en est de même pour un incendie, des inondations ou des actes de vandalisme qui endommagent les chambres d’hôtes, le restaurant ou le musée de votre château. Dans ce cas, une indemnisation permettra de reconstruire à l’identique les pièces endommagées.
Face à ces potentiels sinistres ayant un impact sur des activités commerciales, les assureurs professionnels attendent des exploitants de châteaux qu’ils disposent de moyens de prévention plus nombreux qu’un simple château d’habitation sans activité, servant de résidence principale ou secondaire. Comme expliqué plus haut (« Focus sur la responsabilité civile pour un mariage »), il faut vous munir de détecteurs de fumée, d’extincteurs, de caméras de surveillance, d’alarmes, et faire vérifier vos installations électriques dans les parties utilisées pour vos activités professionnelles.
En cas de difficultés, GEA Assurances fera la liste des moyens de protection qui vous sont nécessaires.
Combien coûte une assurance pour les activités commerciales d’un château ?
Les critères pour assurer un château ouvert au public sont les mêmes que ceux pour assurer un bien immobilier d’exception.
Un élément supplémentaire est à prendre en compte par l’assureur : votre chiffre d’affaires. En effet, il s’agit d’une information indispensable qui permettra de vous proposer un contrat d’assurance château adapté à votre exploitation et à ses activités. Il permettra à l’assureur de servir de base de calcul pour déterminer le montant à vous rembourser en cas de perte de chiffre d’affaires.
Attention, tous les contrats multirisques ne proposent pas les mêmes garanties sur la perte d’exploitation. Demandez s’il existe des « options » que vous pourriez rajouter. Dernier point : pensez aux « franchises ». Sur la perte d’exploitation, les contrats les moins performants proposent jusqu’à 3 jours fixes au lieu de « 3 jours ouvrés », ce qui est plus confortable pour vous.
Étant donné qu’il s’agit d’un contrat sur-mesure élaboré à partir de critères variés et propres à chaque domaine, il n’existe pas de tarif fixe.
GEA Assurances est l’assureur français spécialiste des activités professionnelles des châteaux et belles-demeures
Vous pouvez compter sur l’expérience et le savoir-faire de GEA Assurances pour protéger les activités commerciales de votre château. Quelle que soit leur nature, notre équipe de spécialistes s’adapte en vous proposant un contrat sur-mesure.
Nous vous accompagnons avec toujours la même priorité : votre satisfaction. Ainsi, ce sont aujourd’hui plus de 1 500 propriétés d’exception qui ont décidé de nous faire confiance. Un choix qui leur permet de pérenniser leurs activités en toute tranquillité et de bénéficier des meilleures garanties du marché au meilleur prix.
GEA Assurances a conçu en partenariat avec son réseau d’assureurs (uniquement français), ses propres garanties pour les châteaux et les belles demeures. Le volume négocié à l’année, lui permet aussi d’accéder à des tarifs préférentiels pour ses clients.
Vous avez des doutes ? Des questions ? Contactez notre équipe dédiée pour plus d’informations :
GEA ASSURANCES
14 rue Clapeyron 75008 Paris
Service Commercial
Adrien CHARLET Directeur Exécutif
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